Art. 42 RÈGLEMENT d'exécution de la loi du 28 février 1989 sur la faune (RLFaune) - Exclusion de l'épreuve (loi, art. 32)

Titre V, Chapitre III

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Art. 42 RLFaune · Exclusion de l'épreuve (loi, art. 32)

1. Le responsable du pas de tir peut exclure immédiatement de l'épreuve le chasseur qui présente un comportement dangereux lors du maniement de son arme.

2. Dans ce cas, le chasseur est considéré comme ayant échoué.

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Art. 42 RÈGLEMENT d'exécution de la loi du 28 février 1989 sur la faune (RLFaune) - Exclusion de l'épreuve (loi, art. 32)

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