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922.03.1 RLFaune CH-VD

Art. 41 RÈGLEMENT d'exécution de la loi du 28 février 1989 sur la faune (RLFaune) - Echecs (loi, art. 32)

Titre V, Chapitre III
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Art. 41 RLFaune · Echecs (loi, art. 32)

1. Celui qui échoue peut se présenter à une seconde épreuve le même jour et, en cas de nouvel échec, à une troisième épreuve la même année.

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