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921.01 LVLFOLFLAFO CH-VD

Art. 51 LOI forestière (LVLFo) - Révision

Chapitre IV, Section I, Sous-section IV
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Art. 51 LVLFo · Révision

1. Les plans sectoriels forestiers sont réexaminés en principe tous les 25 ans. Ils sont adaptés lorsque les circonstances l'exigent.

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