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921.01.1 RLVLFO CH-VD

Art. 56 RÈGLEMENT d'application de la loi forestière du 8 mai 2012 (RLVLFo) - b) Principes d'intervention en cas d'épidémie

Chapitre IV, Section III
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Art. 56 RLVLFo · b) Principes d'intervention en cas d'épidémie

1. Du 1 er avril au 30 novembre, toute plante de résineux doit en principe être écorcée sitôt abattue, quel que soit le lieu de son dépôt, sauf indication spéciale du service.

2. Les bois d'industrie et d'énergie sont dispensés de l'écorçage pour autant qu'ils puissent être enlevés immédiatement ou entreposés hors forêt, à distance suffisante du peuplement.

3. Lorsque les circonstances l'exigent, des interventions pourront exceptionnellement être effectuées dans les réserves forestières naturelles afin de protéger les peuplements voisins.

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