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921.01.1 RLVLFO CH-VD

Art. 49 RÈGLEMENT d'application de la loi forestière du 8 mai 2012 (RLVLFo) - Culture de la truffe ou d'autres produits particuliers de la forêt (LVLFo, art. 62)

Chapitre IV, Section II
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Art. 49 RLVLFo · Culture de la truffe ou d'autres produits particuliers de la forêt (LVLFo, art. 62)

1. La culture en forêt de la truffe ou d'autres produits particuliers de la forêt ne doit pas compromettre ses fonctions ou perturber sa gestion.

2. Lorsque des investissements spécifiques ont été consentis en faveur de ces cultures, le service peut limiter la récolte de la truffe ou des autres produits.

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