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921.01.1 RLVLFO CH-VD

Art. 48 RÈGLEMENT d'application de la loi forestière du 8 mai 2012 (RLVLFo) - Identification des bois (LVLFo, art. 55)

Chapitre IV, Section II
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Art. 48 RLVLFo · Identification des bois (LVLFo, art. 55)

1. Les bois enlevés des forêts publiques sont préalablement reconnus. Leur enlèvement est contrôlé par le garde forestier du triage.

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