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921.01.1 RLVLFO CH-VD

Art. 42 RÈGLEMENT d'application de la loi forestière du 8 mai 2012 (RLVLFo) - Plans directeurs forestiers (LVLFo, art. 43 et 44)

Chapitre IV, Section I
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Art. 42 RLVLFo · Plans directeurs forestiers (LVLFo, art. 43 et 44)

1. Le plan directeur forestier indique en particulier

a. la délimitation du périmètre traité comprenant les territoires communaux concernés ;

b. la localisation des natures forestières ;

c. la localisation et l'identification des contraintes naturelles et légales ainsi que les intérêts en cause ;

d. la localisation et la description des objectifs à long terme pour les fonctions de la forêt, en particulier la production, la protection physique, la protection paysagère, la protection biologique et la fonction d'accueil et de récréation ;

e. la localisation et la description des objectifs prépondérants ;

f. les choix permettant d'atteindre les objectifs fixés et des mesures de suivi et de coordination ;

g. les infrastructures d'accueil et de loisirs influençant les objectifs de gestion prépondérants.

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