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921.01.1 RLVLFO CH-VD

Art. 41 RÈGLEMENT d'application de la loi forestière du 8 mai 2012 (RLVLFo) - Mesures organisationnelles

Chapitre III
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Art. 41 RLVLFo · Mesures organisationnelles

1. Le service veille à la mise en place d'installations de détection, de surveillance et l'acquisition des données de base (climatiques, techniques, etc.), notamment en matière de protection contre les avalanches et les mouvements de terrain.

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