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921.01.1 RLVLFO CH-VD

Art. 11 RÈGLEMENT d'application de la loi forestière du 8 mai 2012 (RLVLFo) - Organes du groupement forestier

Chapitre I, Section II, Sous-section I
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Art. 11 RLVLFo · Organes du groupement forestier

1. Les organes du groupement forestier sont

a. l'assemblée générale ;

b. le comité ;

c. les vérificateurs des comptes.

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