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832.11.1 KVGLAMALOKP CH-VD

Art. 8 ARRÊTÉ édictant la liste vaudoise des établissements hospitaliers admis à pratiquer à la charge de l'assurance obligatoire des soins (LAMal) dans les domaines de la psychiatrie et de la réadaptation hospitalières. - Hôpitaux hors canton [ 1, 5 ]

Chapitre II
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Art. 8 ARRÊTÉ édictant la liste vaudoise des établissements hospitaliers admis à pratiquer à la charge de l'assurance obligatoire des soins (LAMal) dans les domaines de la psychiatrie et de la réadaptation hospitalières. · Hôpitaux hors canton [ 1, 5 ]

1. Les hôpitaux et cliniques hors canton qui répondent, d'une part, à un besoin spécifique de l'ensemble des résidents du Canton de Vaud et, d'autre part, à un besoin général de résidents de régions limitrophes du canton figurent sur l'annexe 2.

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Décisions judiciaires appliquant cette disposition (1)

AM.22.18.29.2018 · vd (Art. 8 al. 1 LAMal)
Insured Denied Reimbursement for Accident Risk Premiums Due to Prior Knowledge of Coverage Options
This provision concerns the possibility of suspending accident coverage, which is central to the dispute, although it is used in the reasoning rather than the final dispositive orders.