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832.01.1 RLVLAMAL CH-VD

Art. 15e RÈGLEMENT concernant la loi du 25 juin 1996 d'application vaudoise de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (RLVLAMal) - e) caducité [ 1 ]

Titre I, Chapitre IV
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Art. 15e RLVLAMal · e) caducité [ 1 ]

1. Les personnes au bénéfice d'une dispense dont les conditions d'octroi ne sont plus remplies sont tenues de s'affilier sans délai conformément à la loi [D] .

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