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822.05.1 RABC CH-VD

Art. 1 RÈGLEMENT concernant la construction, l'aménagement et l'exploitation des baraques de chantiers (RABC) - Définition

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Art. 1 RABC · Définition

1. Sont considérées comme baraques de chantiers au sens du présent règlement les constructions temporaires de chantiers servant de logement, dortoirs, bureau, cuisine, réfectoire, atelier, local de chauffage, local sanitaire, dépôt, etc.

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