743.91.1
CITT
CH-VD
Art. 37 RÈGLEMENT sur la construction et l’exploitation des téléphériques et téléskis sans concession fédérale (Règlement CITT) - Dispositions techniques
I, Partie III.4
Art. 37 Règlement CITT · Dispositions techniques
1. Les dispositions techniques dérogatoires et complémentaires sont rassemblées dans une fiche technique du CITT.