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743.91.1 CITT CH-VD

Art. 1 RÈGLEMENT sur la construction et l’exploitation des téléphériques et téléskis sans concession fédérale (Règlement CITT) - Objet

I, Partie I
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Art. 1 Règlement CITT · Objet

1. Ce règlement édicte des consignes pour la construction et l'exploitation d'installations soumises au concordat et détermine les exigences de formation posées aux responsables techniques.

2. En application de l'art. 4, al. 4 de l'Ordonnance fédérale sur les installations à câbles [B] (OICa), des dispositions complémentaires et dérogatoires sont également édictées.

3. Le règlement définit également les étapes et processus à mettre en oeuvre pour assurer la coopération entre l'organe de contrôle CITT, les autorités de surveillance cantonales et les exploitants d'installations.

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