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743.05 LVCH CH-VD

Art. 1 LOI sur l'usage des véhicules à chenilles pendant l'hiver (LVCh) - [ 1 ]

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Art. 1 LVCh · [ 1 ]

1. Sont soumis à la présente loi tous les véhicules à chenilles, aptes à se déplacer sur des surfaces enneigées hors des routes carrossables ouvertes au trafic hivernal, notamment

a. les motocycles à chenilles;

b. les voitures automobiles à chenilles légères ou lourdes;

c. les voitures automobiles de travail à chenilles.

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