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503.11.1 RTirs CH-VD

Art. 30 RÈGLEMENT sur les tirs (RTirs)

Chapitre V
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Art. 30 RTirs

1. Les cibarres et secrétaires doivent être assurés contre les accidents de tir auprès de l'assurance contre les accidents des sociétés suisses de tir ou auprès d'une autre compagnie suisse d'assurance contre les accidents.

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