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503.11.1 RTirs CH-VD

Art. 26 RÈGLEMENT sur les tirs (RTirs)

Chapitre V
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Art. 26 RTirs

1. Les sociétés d'abbayes font parvenir au service, par l'intermédiaire de la Fédération des abbayes vaudoises, leur plan de tir pour l'année en cours, en trois exemplaires, accompagné des commandes de munitions.

2. Une circulaire annuelle de la Fédération des abbayes vaudoises donne tous les détails quant à la date fixée pour le dépôt des plans, le nombre et le genre de cibles admis.

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