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503.11.1 RTirs CH-VD

Art. 15 RÈGLEMENT sur les tirs (RTirs)

Chapitre III
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Art. 15 RTirs

1. Le membre de la commission cantonale de tir chargé de la surveillance de la société, le président de cette société, le moniteur présent ou l'officier fédéral de tir peuvent interdire un tir considéré comme dangereux.

2. Dans ce cas, un rapport motivé écrit est transmis au service.

3. Si le service prononce une interdiction de tir se prolongeant au-delà du tir suivant, il en informe l'officier fédéral.

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