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446.15.1 RF-PCCL CH-VD

Art. 6 RÈGLEMENT concernant le Fonds pour la promotion culturelle de la Cathédrale de Lausanne (RF-PCCL)

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Art. 6 RF-PCCL

1. Le règlement du 14 juillet 1976 du Fonds du Musée de la Cathédrale de Lausanne et l'arrêté du 25 février 1998 concernant le Fonds pour la promotion culturelle de la Cathédrale de Lausanne sont abrogés.

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