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434.11.1 RF-MASN CH-VD

Art. 6 RÈGLEMENT concernant le Fonds des musées cantonaux d'archéologie et des sciences naturelles (RF-MASN) - Abrogation

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Art. 6 RF-MASN · Abrogation

1. L'arrêté concernant le Fonds du Musée cantonal d'archéologie et d'histoire du 4 décembre 1996 est abrogé.

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