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434.11.1 RF-MASN CH-VD

Art. 1 RÈGLEMENT concernant le Fonds des musées cantonaux d'archéologie et des sciences naturelles (RF-MASN) - Objet et but

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Art. 1 RF-MASN · Objet et but

1. Le Fonds des musées cantonaux d'archéologie et des sciences naturelles institué par la LPMI [A] a pour but de permettre aux musées cantonaux de répondre à leurs missions particulières, notamment la conservation, la restauration, les travaux de recherches et les publications scientifiques.

RÈGLEMENT concernant le Fonds des musées cantonaux d'archéologie et des sciences naturelles (RF-MASN) - Objet et but Art. 2 RF-MASN →

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