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433.11.1 RBCU CH-VD

Art. 15 RÈGLEMENT de la Bibliothèque cantonale et universitaire - Lausanne (RBCU) - Entrée en vigueur

Chapitre V
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Art. 15 RBCU · Entrée en vigueur

1. Le Département de la formation, de la jeunesse et de la culture est chargé de l'exécution du présent règlement qui entre en vigueur le 1er mai 2015.

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