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417.42.1 RGYPAD CH-VD

Art. 6 RÈGLEMENT relatif aux formations gymnasiales pour adultes (RGyPAd) - Séances de la Conférence des maîtres

Chapitre I
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Art. 6 RGyPAd · Séances de la Conférence des maîtres

1. La Conférence des maîtres se réunit au moins trois fois par année.

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