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417.42.1 RGYPAD CH-VD

Art. 34 RÈGLEMENT relatif aux formations gymnasiales pour adultes (RGyPAd) - Conditions lors du redoublement

Chapitre III
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Art. 34 RGyPAd · Conditions lors du redoublement

1. L'article 16 alinéa 1 RECG ne s'applique pas à l'étudiant de l'Ecole de culture générale pour adultes.

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