Art. 1 RÈGLEMENT relatif aux formations gymnasiales pour adultes (RGyPAd) - Champ d'application

1. Les dispositions du règlement des gymnases [D] (ci-après : RGY), du règlement de l'Ecole de maturité [E] (ci-après : REM) et du règlement de l'Ecole de culture générale [I] (RECG) s'appliquent aux voies de formation de l'enseignement secondaire supérieur destinées aux adultes.

2. Le présent règlement fixe les dispositions spéciales qui dérogent aux règlements mentionnés à l'alinéa précédent.

3. La désignation des fonctions et des titres s'applique indifféremment aux femmes et aux hommes.

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