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415.01.1 RLEPS CH-VD

Art. 16 RÈGLEMENT d'application de la loi du 18 décembre 2012 sur l'éducation physique et le sport (RLEPS) - Mise en application des plans d'études (art. 14 LEPS)

Chapitre III, Section II
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Art. 16 RLEPS · Mise en application des plans d'études (art. 14 LEPS)

1. Les prescriptions pédagogiques, organisationnelles et de sécurité sont édictées par le département en charge de la formation, sur proposition du service.

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