Art. 15 RÈGLEMENT des gymnases (RGY) - Conseil de l'élève

1. Le Conseil de l'élève se compose du maître de classe et de tous les maîtres qui enseignent à un élève et, lorsque la situation l'exige, d'un membre du Conseil de direction, avec voix consultative.

2. Il émet les préavis concernant le cursus d'un élève à l'intention du directeur et de la Conférence des maîtres.

3. Il est présidé par le maître de classe ou, sur décision du directeur, par un membre du Conseil de direction.

4. Il se réunit lorsque la situation d'un élève l'exige.

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