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340.11.5 CH-VD

Art. 9 RÈGLEMENT sur l'organisation et le personnel de la prison de La Tuilière (ROP-Tuillère) - Régime applicable aux détenus

Chapitre I
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Art. 9 ROP-Tuillère · Régime applicable aux détenus

1. La dignité et la personnalité du détenu sont respectées.

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