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340.11.5 CH-VD

Art. 49 RÈGLEMENT sur l'organisation et le personnel de la prison de La Tuilière (ROP-Tuillère) - Remplaçants

Chapitre V, Section II
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Art. 49 ROP-Tuillère · Remplaçants

1. Les remplaçants des médecins sont désignés par le département.

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