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340.11.5 CH-VD

Art. 46 RÈGLEMENT sur l'organisation et le personnel de la prison de La Tuilière (ROP-Tuillère)

Chapitre V, Section II
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Art. 46 ROP-Tuillère

1. Sous réserve de leur activité médicale, ils sont directement subordonnés au directeur et soumis au règlement de l'établissement.

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