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340.11.5 CH-VD

Art. 36 RÈGLEMENT sur l'organisation et le personnel de la prison de La Tuilière (ROP-Tuillère) - Remplaçants

Chapitre III, Section III
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Art. 36 ROP-Tuillère · Remplaçants

1. Les surveillants s'assistent et se remplacent mutuellement de façon que le service de l'établissement soit toujours assuré.

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