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340.11.5 CH-VD

Art. 33 RÈGLEMENT sur l'organisation et le personnel de la prison de La Tuilière (ROP-Tuillère)

Chapitre III, Section III
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Art. 33 ROP-Tuillère

1. Ils ne peuvent quitter leur service, même momentanément, sans s'assurer qu'ils sont remplacés.

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