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340.11.5 CH-VD

Art. 16 RÈGLEMENT sur l'organisation et le personnel de la prison de La Tuilière (ROP-Tuillère)

Chapitre II, Section I
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Art. 16 ROP-Tuillère

1. Il exerce sur le personnel et sur les détenus l'autorité que lui confèrent les dispositions légales et les décisions du département.

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