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340.11.5 CH-VD

Art. 13 RÈGLEMENT sur l'organisation et le personnel de la prison de La Tuilière (ROP-Tuillère) - Secret

Chapitre I
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Art. 13 ROP-Tuillère · Secret

1. Les membres du personnel et les auxiliaires doivent garder le secret, sauf envers leurs supérieurs hiérarchiques, sur tout ce qui concerne les détenus et la sécurité de l'établissement.

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