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340.11.3 R-EMOVL CH-VD

Art. 99 RÈGLEMENT des maisons d'arrêts et de détention préventive d'Echallens, Morges, Orbe, Vevey et des salles d'arrêts de Lausanne (R-EMOVL) - Remplaçants

Chapitre II, Section VI
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Art. 99 R-EMOVL · Remplaçants

1. Les surveillants s'assistent ou se remplacent mutuellement de façon que le service des établissements soit toujours assuré.

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