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340.11.2 R-BM CH-VD

Art. 139 RÈGLEMENT de la prison du Bois-Mermet à Lausanne (R-BM) - Statut

Chapitre II, Section X
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Art. 139 R-BM · Statut

1. Les surveillants sont placés sous l'autorité du surveillant-chef et du surveillant sous-chef.

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