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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 62 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Statut

Chapitre II, Section III
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Art. 62 R-EPO · Statut

1. Le directeur adjoint est directement subordonné au directeur.

2. Il a autorité d'une part sur les autres membres du personnel et d'autre part sur les détenus.

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