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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 56 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Discipline

Chapitre II, Section II
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Art. 56 R-EPO · Discipline

1. Le directeur prend les dispositions nécessaires au maintien de la discipline parmi les détenus.

2. Au besoin, il peut requérir l'intervention de la police cantonale.

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