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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 55 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO)

Chapitre II, Section II
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Art. 55 R-EPO

1. En cas d'évasion, il prévient immédiatement la police cantonale, et le juge s'il s'agit d'un prévenu.

2. Il informe le département des circonstances de l'évasion; il lui propose toutes mesures et sanctions opportunes.

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