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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 54 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Détenus, Mesures de sécurité

Chapitre II, Section II
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Art. 54 R-EPO · Détenus, Mesures de sécurité

1. Le directeur ordonne les mesures de sécurité nécessaires à la garde des détenus.

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