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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 49 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Comportement

Chapitre II, Section II
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Art. 49 R-EPO · Comportement

1. Le directeur s'assure que le personnel se conforme aux prescriptions du règlement, aux décisions du département et à ses propres instructions.

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