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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 37 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Mission générale

Chapitre II, Section II
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Art. 37 R-EPO · Mission générale

1. Le directeur

- assure la gestion des établissements;

- pourvoit à la conduite du personnel;

- fait appliquer les dispositions légales et réglementaires relatives au régime des détenus, notamment en ce qui concerne le but de la peine ou de la mesure ou du placement.

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