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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 29 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Secret

Chapitre II, Section I
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Art. 29 R-EPO · Secret

1. Les membres du personnel doivent garder le secret, sauf envers leurs supérieurs hiérarchiques, sur tout ce qui concerne les détenus et la sécurité de l'établissement.

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