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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 198 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Garde des détenus

Chapitre II, Section XVII
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Art. 198 R-EPO · Garde des détenus

1. Ils appliquent les mesures de sûreté nécessaires à la garde des détenus conformément aux instructions du directeur.

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