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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 193 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Remplaçants

Chapitre II, Section XVI
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Art. 193 R-EPO · Remplaçants

1. Les remplaçants des surveillants-sous-chefs sont désignés par les surveillants-chefs de maison.

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