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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 177 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Subsistance

Chapitre II, Section XV
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Art. 177 R-EPO · Subsistance

1. Ils contrôlent

- la distribution des repas;

- l'utilisation du magasin.

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