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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 168 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Autres confessions

Chapitre II, Section XIV
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Art. 168 R-EPO · Autres confessions

1. Les ministres d'un autre culte peuvent être autorisés à visiter les détenus de leur religion conformément aux articles 283 à 291.

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