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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 167 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Rapports

Chapitre II, Section XIV
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Art. 167 R-EPO · Rapports

1. Les aumôniers renseignent régulièrement le chef de la section médico-sociale sur la situation religieuse et morale des détenus.

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