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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 157 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Rapports

Chapitre II, Section XIII
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Art. 157 R-EPO · Rapports

1. Les médecins renseignent régulièrement le chef de la section médico-sociale sur l'état de santé des détenus.

2. Ils lui signalent les cas de simulation de maladie ou d'accidents suspects.

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