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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 141 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO)

Chapitre II, Section XII
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Art. 141 R-EPO

1. Ils sont soumis aux dispositions du règlement, aux décisions du département et aux instructions du directeur de l'établissement.

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